Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARBRE DES MOYENS
M. Pierre BREESE
M. Yann de KERMADEC

Numéro de dépôt :
4245420
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2026
ARBRE DES MOYENS de Pierre BREESE

Présentation de la marque ARBRE DES MOYENS

Déposée par voie électronique le 2 février 2016 par monsieur Pierre BREESE et monsieur Yann de KERMADEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARBRE DES MOYENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Les déposants sont monsieur Pierre BREESE domicilié(e) 41 rue de Bourgogne - 75007 - PARIS - France et monsieur Yann de KERMADEC domicilié(e) 3 place du Président Mithouart - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ARBRE DES MOYENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBRE DES MOYENS arrivera à expiration en date du 2 février 2026.

Pierre BREESE a également déposé les autres marques suivantes : BREESE , KWEETZY , BREDEMA , IP TRUST INNOVATION


M. Pierre BREESE - 41 rue de Bourgogne - 75007 - PARIS - France

M. Yann de KERMADEC - 3 place du Président Mithouart - 75007 - PARIS - France


IP TRUST, - 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 30 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786323 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30

Supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ;

Services juridiques ; médiation ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle .